Règlement Intérieur du Club de Parapente Ivry Air¶

Historique des versions :

Préambule¶

Ivry Air, prolongement de l'USI Parapente, est un club de parapente engagé dans la découverte et la transmission de cette discipline auprès de publics variés. Notre ambition est de former les pilotes de demain, en les accompagnant dans leur progression du Brevet de Pilote Initial jusqu'au monitorat fédéral afin d'assurer la pérennité et le rayonnement de l'association. Fidèles à nos valeurs, nous plaçons le respect de l'environnement au cœur de nos pratiques, en privilégiant des solutions de transport réduisant notre empreinte carbone.

Article 1 – Objet¶

Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de fonctionnement, les droits et les devoirs des membres du club de parapente Ivry Air, basé à Ivry-sur-Seine. Ces dispositions s'appliquent à tous les membres, sans exception.

Article 2 – Adhésion¶

1. Conditions d'adhésion : Toute personne souhaitant adhérer au club doit le faire via le site de la FFVL en prenant une licence ou en rejoignant IvryAir dans la section "adhésion autre club".

   L'adhésion implique l'acceptation des statuts, de la charte et du présent règlement intérieur disponible sur notre site. Cela implique également l'acceptation des statuts et du règlement intérieur de l'association.

2. Cotisation : Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le bureau et doit être réglé au moment de l'adhésion.

Article 3 – Organisation du Club¶

1. Structure du Club : Le club est piloté par un bureau élu lors de l'Assemblée Générale annuelle composé a minima d'un·e président·e, d'un·e secrétaire et d'un·e trésorier·e.

2. Assemblée Générale : Une assemblée générale des membres est organisée une fois par an pour présenter les rapports d'activités et financiers, élire les membres du bureau et décider des grandes orientations du club.

3. Canaux de communication officiels : Le club utilise des outils numériques (WhatsApp, liste de diffusion par courriel, site internet, etc.) pour coordonner ses activités.

4. Réunion mensuelle : Une réunion mensuelle est généralement organisée afin que les adhérents puissent discuter de la vie du club.

Article 4 – Activités du Club¶

1. Sorties organisées¶

1. Le club organise des sorties régulières pour la pratique du parapente, dont les dates et lieux sont communiqués par le bureau en prenant en compte les demandes des adhérents.

2. Un planning des sorties organisées par le club est proposé en début d'année ou plus tôt en fonction des besoins d'organisations. Il peut évoluer au cours de l'année en fonction des propositions des adhérents et des validations en réunion mensuelle.

3. L'organisation des sorties est discutée en réunion mensuelle.

4. Les sorties organisées par le club peuvent être :

   a. encadrées (par un/des accompagnateurs fédéraux et/ou moniteurs)

   b. sans encadrement

5. La participation aux sorties en tant que volant nécessite :

   a. au minimum le BPI, sauf dans le cas des sorties encadrées par un moniteur.

   b. d'avoir signé la Charte "Sortie"

6. La subvention liée au transport pour une sortie (nombre de minibus loués, nombre de voiture subventionné, …) est déterminée par le bureau en fonction du nombre de participants avant le début de la sortie. Le calcul du montant de la subvention par voiture est déterminé par le document "Méthodes de répartition des coûts des sorties".

2. Formations organisées¶

1. La nature des subventions et le budget prévisionnel alloué est défini en début d'année par le bureau, il peut évoluer au cours de l'année.

2. En début d'année, un questionnaire est transmis pour recueillir les besoins de formation des adhérents. Seuls les besoins identifiés par ce biais pourront faire l'objet d'une demande de subventions :

   i. Soit en groupe, dès lors que le besoin en formation pour plusieurs adhérents a été identifié

   ii. Soit individuellement, si le nombre d'adhérent intéressé par une formation n'est pas suffisant pour constituer un groupe

3. Le bureau examine et réparti au cas par cas les répartitions des subventions et leur nature.

   i. Est pris en compte dans l'attribution d'une subvention à un adhérent sa participation à la vie de l'association : Pour bénéficier d'une subvention l'adhérent devra avoir participé à la vie du club (participer aux sorties, réunions mensuelles, etc.).

4. Tous les types de formations organisées peuvent donner lieu au versement d'une subvention (initiation, progression, perfectionnement, thermique, cross, SIV, gonflages…), en privilégiant les stages permettant l'accès au BPI.

5. Dans la mesure du possible, les adhérents s'organisent ensemble pour diminuer les coûts.

6. La subvention liée au transport pour une sortie (nombre de minibus loués, nombre de voiture subventionné, …) est déterminée par le bureau en fonction du nombre de participants avant le début de la sortie. Le calcul du montant de la subvention par voiture est déterminé par le document "Méthodes de répartitions des coûts des sorties".

7. En fin d'année, en cas d'excédent budgétaire, le bureau peut décider de décerner des compléments de subvention.

3. Formations fédérales¶

Les formations aboutissant à des capacités d'encadrement d'activités au sein du club sont fortement soutenues et recommandées. La participation financière du club pour ces dernières sera plus importante. En contrepartie, l'adhérent ayant bénéficié de ce complément de subvention s'engage à organiser et/ou participer à des activités organisées par le club sur une période de 12 mois. Si l'adhérent décide de quitter le club avant la fin de cette période, ce dernier devra rembourser la subvention accordée.

4. Règles de sécurité¶

Les participants doivent respecter les consignes de sécurité et utiliser un matériel adapté à leur niveau, homologué, en bon état et révisé conformément aux recommandations du fabricant. Chaque participant est le seul à même de juger des points précédents.

Pendant la sortie :

1. Chaque participant est responsable de sa décision de voler.

2. Le matériel obligatoire pour les volants, pour participer à toutes les sorties comprend, entre autre :

   a. Un casque homologué pour la pratique du parapente

   b. Une radio chargée.

Le parachute de secours, replié dans l'année, est fortement recommandé.

La mise en œuvre d'une solution de retrouvabilité est fortement recommandée.

Chaque adhérent volant participant à une sortie doit pouvoir justifier :

• D'une licence FFVL volante à jour,
• D'une assurance responsabilité civile,
• D'avoir réglé la cotisation annuelle.

5. Sorties et formations spontanées (à l'initiative d'un·e adhérent·e)¶

• Chaque membre du club peut, à son initiative, proposer des sorties ou des formations,
• Sauf décision exceptionnelle du bureau, ces sorties et formations ne sont pas subventionnées.

Article 5 – Devoirs des Membres¶

a. Respecter les valeurs du club : bienveillance, convivialité, entraide, respect de l'environnement et des sites

b. Participer à la vie du club (par exemple : en ligne via les groupes de discussion, présence aux assemblées générales, aux réunions mensuelles, aide à l'organisation des sorties, vie associative de la ville d'Ivry, forum des associations, etc.)

c. Maintenir un comportement respectueux envers les autres membres, les organisateurs et les tiers

d. Continuer de se former.

e. Participer activement à la vie du groupe lors des sorties, notamment en contribuant aux tâches collectives telles que l'organisation des navettes et les tâches ménagères.

Article 6 – Rôle du bureau¶

Le bureau est chargé de la gestion administrative, financière et opérationnelle du club. Il veille à la mise en œuvre des décisions prises en assemblée générale et assure le bon fonctionnement des activités conformément aux statuts de l'association.

Il coordonne l'organisation des sorties et veille au maintien d'un climat respectueux et convivial entre les membres.

Article 7 – Conditions d'inscription et d'annulation des sorties¶

1. Condition d'inscription¶

1. Le bureau fixe :

   • Une date limite d'inscription aux sorties,
   • Le nombre minimum et maximum de participants, qui pourra être réévalué
   • Le montant des arrhes à verser, selon le type de sortie. Ce montant est indiqué sur la fiche de sortie.

Si le nombre minimum d'inscrits n'est pas atteint, la date limite d'inscription peut être décalée ou la décision peut être prise d'annuler la sortie.

Pour s'inscrire, l'adhérent doit renseigner le formulaire d'inscription de la sortie. L'inscription est validée par le bureau à partir du moment où le nom de l'adhérent apparaît sur la liste des inscrits et que les arrhes ont été versées.

Après la date limite, une inscription est toujours possible sous réserve que le nombre de participants maximum ne soit pas atteint. L'inscription est soumise à l'acceptation du bureau suite à consultation des personnes déjà inscrites à la sortie.

Le montant des arrhes est fixé par le bureau.

2. Condition de participation¶

Pour participer à la sortie, il faut :

• être inscrit à la sortie via le formulaire
• avoir réglé les arrhes si demandé
• être à jour sur le paiement des sorties précédentes
• avoir signé la Charte Sortie

3. Conditions d'annulation¶

1. À l'initiative du Club

1. Le bureau peut annuler une sortie, pour diverses raisons (météo, nombre d'inscrits insuffisant, situation sanitaire, catastrophe, …).

2. Il pourra être demandé aux participants de la sortie de rembourser tout ou partie des frais irrécupérables avancés par le club (logement, transport, …).

2. À l'initiative de l'adhérent

Hors cas exceptionnel soumis à validation du bureau, un participant à une sortie souhaitant annuler ou modifier sa participation, sans qu'aucun remplaçant ne soit trouvé, devra payer sa part des frais engagés pour la sortie (par exemple : logement, location de navette, etc.) si son désistement impacte le prix de la sortie pour les autres adhérents.

Les désistements sont possibles jusqu'à la date limite.

Le montant demandé pourra dépasser le montant des arrhes déjà versées.

Article 8 – Conditions de Participation des Non-Adhérents¶

Une participation financière supplémentaire est demandée aux participant·e·s non adhérent·e·s si la sortie est subventionnée par le club. Cette participation financière est décidée en début d'année par le bureau.

Par défaut, elle est fixée à :

• 20 €/jour pour volants
• 5 €/jour pour non-volants

En l'absence de subvention de la sortie par le club (participation au transport, etc.), aucune participation financière n'est requise.

• Les participant·e·s non-adhérent·e·s doivent adhérer à la Charte de sortie,
• La participation est soumise à l'approbation préalable du bureau,
• Les adhérents sont prioritaires, jusqu'à une date limite définie pour chaque sortie.

Article 9 – Répartition des frais de sortie entre participants¶

La logique de répartition des frais est de répartir de manière le plus juste possible et équitable les différents coûts (transport, logement, nourriture, …) liés à la sortie.

Les modalités sont explicitées dans un document annexe (Méthode répartition des coûts). Ce document peut être mis à jour si besoin par le bureau, le cas échéant, il sera présenté aux adhérents en réunion mensuelle.

Les modalités de calcul appliquées à une sortie sont précisées avant le début de la sortie.

Article 10 – Communication et Utilisation des Outils Numériques¶

1. Règles de respect : Les membres doivent veiller à utiliser ces outils dans le respect de toutes (pas de propos agressifs ou spams, respect des différents canaux de communication, en veillant à ce que le sujet principal reste le parapente).

Article 11 – Prêt et Entretien du Matériel du club¶

1. Prêt : Le matériel mis à disposition par le club est prêté selon des conditions fixées par le bureau :

   a. Le matériel est utilisé en priorité pour les stages et sorties organisées au sein du club.

   b. Le matériel est prêté pour un usage défini (lieux et date précisés) à l'avance. Certaines pratiques sont interdites avec le matériel du club : gonflage sur plage de sable (dune), stage de pilotage (SIV), voltige, …

   c. L'adhérent s'engage à donner son nombre de vols et d'heures de vols réalisés avec le matériel à l'issue du prêt.

2. Responsabilité : Les membres doivent signaler tous dommages, événements, incidents ou dysfonctionnements survenus durant un prêt. Sur décision du bureau ils devront assumer tout ou en partie des frais de contrôle ou de réparations.

3. Entretien : Le club prend en charge la révision du matériel et les frais d'entretien nécessaires au maintien de leur bon état.

4. Pénalité de retard de retour de prêt : Un montant forfaitaire décidé par le bureau (par exemple de 50 €), sera retenu si l'adhérent ne retourne pas le matériel prêté sous deux semaines après la fin d'utilisation définie initialement, sans donner de motif valable.

5. L'adhérent s'engage à ne pas prêter le matériel à un tiers, sans accord du bureau.

6. Hors formation et/ou encadrement, le niveau minimum pour le prêt de matériel de vol est le BPI.

Article 12 – Sanctions¶

1. Infractions : Tout comportement mettant en danger la sécurité ou allant à l'encontre des valeurs du club peut entraîner des sanctions, après décision du bureau.

2. Types de sanctions :

   • Avertissement écrit
   • Suspension temporaire des activités
   • Exclusion définitive en cas de faute grave.

Article 13 – Protection de l'Environnement¶

Les membres s'engagent à respecter l'environnement lors des activités (ne pas laisser de déchets, respecter la faune et la flore, privilégier le covoiturage).

Article 14 – Révision¶

1. Modification du règlement : Le présent règlement peut être modifié à l'initiative du bureau et validé lors de l'Assemblée Générale.

Annexes¶

• Méthodes de répartitions des coûts des sorties
• La Charte des sorties